Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PHOENIX FRANCE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97663200
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX FRANCE domicilié(e) 38230 PONT DE CHERUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 680 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663200.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2007.

PHOENIX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COTTAGE , PHOENIX FRANCE , MINIER , HYDRO 15 , PARKING , UNIGAZ , TERRIL , AQUADOR


PHOENIX FRANCE Société à Responsabilité Limitée - 38230 PONT DE CHERUY - France - SIREN 563680263


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Tuyaux flexibles non métalliques à usage domestique ou industriel